Le mot amendement s’emploie le plus souvent en parlant de politique. Ce mot désigne la modification d’un texte de loi. Mais on peut être plus précis.
Quand un projet est en cours d’étude dans une assemblée, les membres de l’assemblée peuvent proposer de le modifier. Ils formulent pour cela un amendement, c’est-à-dire une proposition de modification, qui est mis au vote. Si la proposition est votée, le projet de loi est modifié. On appelle aussi amendement la modification adoptée.
En politique française, il arrive que l’amendement soit utilisé comme arme politique par les députés pour ralentir voire empêcher l’examen d’un texte de loi. Concrètement, un groupe de députés opposés au projet de loi formule un très grand nombre d’amendements, dont l’examen et le vote prend beaucoup de temps.
En outre, pour mesurer l’activité des députés, on fait parfois des statistiques sur le nombre d’amendements qu’ils proposent. Un nombre trop faible est interprété comme le marqueur d’un manque d’assiduité aux travaux de l’assemblée.
On parle aussi d’amendements au sujet de la constitution des États-Unis. Ce texte fondamental du droit américain est constitué de sept articles… et de vingt-sept amendements. Chacun d’eux correspond à peu près à un article supplémentaire, qui a été ajouté après la rédaction de la constitution.
L’un d’eux, le deuxième amendement, est particulièrement célèbre. Formulé en 1791, il donne en quelques mots le droit à tout citoyen de porter une arme pour assurer la sécurité publique. Cet amendement empêche ou du moins restreint la possibilité pour le pouvoir politique de réguler efficacement le port d’armes.
Et sinon, le mot amendements s’utilise en agriculture. Il désigne l’opération qui consiste à améliorer les propriétés de la terre pour la rendre plus fertile. On appelle aussi amendements le produit ajouté à la terre pour obtenir ce résultat.
Publié le
Dernière modification le
Rédigé par des humains, pour des humains